Conditions Générales de Vente

Article 1 – Objet

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toute personne physique ou morale procédant à un achat auprès de Oenofeel / Cave des Beaux-Arts, que ce soit en ligne sur le site https://oenofeel.com ou directement en boutique.
Elles définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits (vins, accessoires, coffrets, etc.) ou de services (ateliers, dégustations, événements, bons cadeaux…).

Toute commande implique l’adhésion pleine et entière du client aux présentes conditions, à l’exclusion de tout autre document.

Article 2 – Prix

Les prix indiqués sont exprimés en euros, toutes taxes comprises (TTC).
Oenofeel se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

Les offres promotionnelles et remises éventuelles sont valables pendant leur durée de publication uniquement.

Article 3 – Commande et paiement

Les commandes peuvent être passées :

• directement en boutique à la Cave des Beaux-Arts,

• ou en ligne via le site https://oenofeel.com.

Le paiement s’effectue uniquement par carte bancaire via un système sécurisé, ou directement en boutique.
La commande est considérée comme ferme et définitive après confirmation du paiement.

Article 4 – Bons cadeaux

Les bons cadeaux sont valables 12 mois à compter de la date d’achat.
Passé ce délai, ils ne sont plus utilisables.
Cependant, un bon expiré peut être prolongé exceptionnellement de 6 mois, moyennant un frais de prolongation de 15 € par personne.
Cette demande doit être effectuée avant la fin des 12 mois de validité initiale et confirmée par Oenofeel.

Les bons cadeaux ne sont ni échangeables, ni remboursables.
Ils sont nominatifs et ne peuvent être revendus.

Article 5 – Annulation ou report d’événement

Toute annulation d’une réservation (atelier, dégustation, soirée thématique, etc.) doit être effectuée au moins 10 jours ouvrables avant la date prévue.
Passé ce délai, aucun remboursement ni report ne pourra être accordé.

Oenofeel se réserve le droit d’annuler, de reporter ou de modifier toute manifestation pour des raisons indépendantes de sa volonté (conditions exceptionnelles, contraintes logistiques, etc.).
Dans ce cas, un report ou une solution équivalente sera proposée, sans remboursement possible.

Article 6 – Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 7 jours à compter de la date d’achat en ligne pour exercer son droit de rétractation, sauf dans les cas suivants :

• services dont l’exécution a commencé avant la fin du délai de rétractation,

• produits périssables ou personnalisés,

• événements ou ateliers datés.

Toute demande de rétractation doit être adressée par e-mail à : [email protected].
Les frais de retour éventuels restent à la charge du client.

Article 7 – Livraison

La livraison de vins ou de coffrets cadeaux est disponible à Clermont-Ferrand et dans les zones indiquées sur le site.
Les délais sont communiqués à titre indicatif et peuvent varier selon les conditions logistiques.
Oenofeel ne saurait être tenu responsable d’un retard dû à un événement de force majeure ou à un tiers prestataire.

Article 8 – Données personnelles

Les informations collectées lors des commandes sont nécessaires au traitement des achats.
Oenofeel s’engage à ne jamais transmettre les données personnelles de ses clients à des tiers à des fins commerciales.

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » et au RGPD, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données, en adressant une demande à : [email protected].

Article 9 – Responsabilité

Oenofeel ne pourra être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté.
La responsabilité de Oenofeel ne saurait être engagée au-delà du montant de la commande.

Article 10 – Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
À défaut, les tribunaux compétents du ressort de Clermont-Ferrand seront seuls compétents.

Mentions finales

Oenofeel – Cave des Beaux-Arts
11 Rue Ballainvilliers – 63000 Clermont-Ferrand
SIRET : [à compléter]
Version mise à jour : octobre 2025